Songes et Cacao
Mentions légales et Politique de confidentialité
Informations générales
Ce site est propriété de la société Songes et Cacao [songesetcacao@protonmail.com], société par actions simplifiée à associé unique dont le siège social est à Lamastre, 25 rue Camille Gaudemard au Registre du Commerce et des Sociétés de Aubenas sous le numéro B 953 911 906.
Directeur de la publication du site : Yann MARITAUD
Hébergement : OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
+33.972101007 RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
SONGES ET CACAO avise les utilisateurs de ce site que les éléments de ce site :
>> sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : notamment les photographies, les articles, les dessins, les séquences animées,… ;
>> et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
>> sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de SONGES ET CACAO ou de tiers ayant autorisé SONGES ET CACAO à les exploiter.
Titularité Des Droits
Ce site utilise des éléments visuels créés par Justine Robert pour Songes et Cacao.
Tous les éléments du site web SongesetCacao.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable du détenteur de ces droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Droits d’auteur & Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une œuvre dont SONGES ET CACAO est le propriétaire.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de SONGES ET CACAO ou de tiers ayant autorisé SONGES ET CACAO à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Liens Hypertextes
SONGES ET CACAO n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers.
L’existence d’un lien hypertexte entre ce site et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par SONGES ET CACAO.
Informations relatives aux produits
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, SONGES ET CACAO peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
Données personnelles
Conformément au règlement RGPD (UE) 2016-679 du Parlement Européen et du Conseil relatif à la protection des données personnelles, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à : SONGES ET CACAO – 25 rue Camille Gaudemard – 07270 LAMASTRE –songesetcacao@protonmail.com
Les données personnelles sont réservées à l’usage exclusif de Songes et Cacao sans communication à des tiers. Elles sont stockées en France, et peuvent être conservées pendant 5 ans. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.
Les droits que vous avez sur vos données
Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.
Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Aubenas.
SONGES ET CACAO se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site Songesetcacao.fr sous votre seule et entière responsabilité. SONGES ET CACAO ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
SONGES ET CACAO se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Données statistiques de suivi & Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent son emploi. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation et pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.